CM 3 juillet 2025

Publié le 06/11/2025par Service Communication de Mouy

DELIB34_25 Nouvelle appellation du parking du haut de la rue des caves Place Balandras signée et vis

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DELIB35_25 Nouvelle appellation de la piste d'athlétisme signée et visée préf

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DELIB36_25 Nouvelle appellation du stade principal Jean Sylla signée et visée préf

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DELIB37_25 Modification du règlement intérieur du conseil municipal signée et visée préf

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DELIB38_25 Désignation d'un référent pour les violences conjugales et intrafamiliales signée et visé

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DELIB39_25 Révision libre des attributions de compensation signée et visée préf

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DELIB40_25 Rapport Annuel ATDO-SAO signée et visée préf

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DELIB41_25 Décision modificative n°1 signée et visée préf

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DELIB42_25 Modification du régime indemnitaire RIFSEEP signée et visée préf

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DELIB43_25 Créations de postes pour l'encadrement des enfants sur les temps péri et extrascolaires s

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DELIB44_25 Nouvelle appellation du Dojo signée et visée préf

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