CONSEIL MUNICIPAL

Publié le 26/06/2025 par Service Communication de Mouy

convocation et ordre du jour du conseil municipal du 3 juillet 2025

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Publié le 23/05/2025

DELIB25_25 RAPPORT D ORIENTATION BUDGETAIRES VILLE DE MOUY

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DELIB26_25 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE

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DELIB27_25 AFFECTATION DU RESULTAT

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DELIB28_25 DEMANDE DE SUBVENTION DETR

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DELIB29_25 DEMANDE DE SUBVENTION FIPD

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Publié le 23/05/2025

DELIB04_25 Délégations du Maire

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Indemnités de fonction attribuées au Maire, Adjoints et Conseillers délégués

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Majoration des Indemnités de fonction attribuées au Maire Adjoints Conseillers municipaux délégués

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DELIB07_25 Indemnités de fonction attribuées à Mme Katia BRETON

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DELIB08_25 Désignation des membres des commissions municipales

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DELIB09_25 Désignation d'un référent lutte antivectorielle

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DELIB10_25 Désignation d'un référent prévention routière, référence sécurité incendie

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DELIB11_25 Désignation des représentants auprès de Oise Habitat

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DELIB12_25 Désignations des représentants auprès du Comité Social Territorial

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DELIB13_25 Désignations des représentants auprès de la mission locale

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DELIB14_25 Désignations des représentants auprès conseil d'administration du collège Romain Rolland

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DELIB15_25 Désignations des représentants auprès des Conseils d'écoles

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DELIB16_25 Désignations des représentants auprès de l'Adico

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DELIB17_25 Désignations des représentants auprès du conseil d'administration du SE60

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DELIB18_25 Désignations des représentants auprès du Conseil D'administration du SAO ATDO

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DELIB19_25 Désignations des représentants auprès du Conseil d'administration du SMOTHD

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DELIB20_25 Désignations des représentants auprès du Conseil d'administration du EPMS âge bleu

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DELIB21_25 Désignations des représentants pour la commission du marché hebdomadaire

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DELIB22_25 Désignations des membres des commissions municipales obligatoires accessibilité des perso

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DELIB23_25 Désignations des membres des commissions municipales obligatoires

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DELIB24_25 Opération de revitalisation du territoire extension du périmètre pour Mouy

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Publié le 23/05/2025

DELIB01_25 Election du Nouveau Maire

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DELIB02_25 Détermination du nombre d'adjoints

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DELIB03_25 Election des Adjoints

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Publié le 02/07/2024

05-2024 ROB

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06-2024 Approbation CA

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07-2024 Affectation du résultat 2023

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08-2024 Approbation compte de gestion

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09-2024 Signature convention CDG 60

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10-2024 Modification CET

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Publié le 02/07/2024

01-2024 Installation nouveau conseiller

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02-2024 Logements communaux

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03-2024 Concention rétrocession Clos Monceaux

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04-2024 Longueur Voirie Communale

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Publié le 02/07/2024

11-2024 BP 2024

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12-2024 VOTE DES TAUX

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13-2024 Demande de subvention DETR DSIL

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Publié le 02/07/2024

Convocation CM du 24 juin 2024

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Publié le 15/05/2024

D14/24 Désignation au CA du collège

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d15/24 Adhésion de la CC Noyonnais et la CA beauvaisis au SE60

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D16/24 Prime Pouvoir d'achat en faveur du personnel communal

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D17/24 Groupement de commandes restauration scolaire

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D18/24 Motion relative aux mesures d'économies annoncées par le gouvernement

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Publié le 15/05/2024

Convocation CM du 21 mai 2024

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