CM 09 AVRIL 2026

DELIB25_26 Indemnités de fonction attribuées au Maire Adjoints conseillers délégués visée préf

DELIB26_26 Majoration des indemnités de fonction du Maire Adjoints et conseillers délégués visée pré

DELIB27_26 Règlement intérieur du conseil municipal visée préf

DELIB28_26 Approbation du compte financier unique visée préf

DELIB29_26 Affectation du résultat visée préf

DELIB30_26 Désignation des membres des commissions municipales visée préf

DELIB31_26 Création de la commission municipale accessibilité visée préf

DELIB32_26 Désignation des membres des commissions obligatoires ouverture de pli visée préf

DELIB33_26 La commission de contrôle de la régularité de la liste électorale visée préf

DELIB34_26 LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS CCID VISEE PREF

DELIB35_26 Désignation d'un référent prévention routière visée préf

DELIB36_26 DESIGNATION D UN REFERENT SECURITE INCENDIE VISEE PREF

DELIB37_26 DESIGNATION D UN REFERENT DEFENSE VISEE PREF

DELIB38_26 Désignation d'un référent lutte antivectorielle visée préf

DELIB39_26 Désignation d'un référent pour les violences conjugales et intrafamiliales visée préf

DELIB40_26 Désignation des représentants après du comité social territorial visée préf

DELIB41_26 Désignation des représentants auprès du INGE OISE anciennement ADTO SAO visée préf

DELIB42_26 Désignation des représentants de la collectivté auprès de OISE HABITAT visée préf

DELIB43_26 Désignation des représentants de la collectivité auprès de la MISSION LOCALE visée préf

DELIB44_26 Désignation des représentants de la collectivité auprès du collège de Mouy visée préf

DELIB45_26 Désignation des représentants auprès du conseil d'école R.FLOURY visée préf

DELIB46_26 Désignation des représentants auprès du conseil d'école louise michel visée préf

DELIB47_26 Désignation des représentants auprès du conseil d'école maternelle P.M.Curie visée préf

DELIB48_26 Désignation des représentants auprès du conseil d'école de Coincourt visée préf

DELIB49_26 Désignation des représentants auprès du conseil d'école élémentaire P.M.Curie Visée préf

DELIB50_26 Désignation des représentants auprès de EPMS AGE BLEU visée préf

DELIB51_26 Désignation des représentants auprès de l'ADICO visée préf

DELIB52_26 Désignation des représentants auprès du SIVOM ABBM visée préf

DELIB53_26 Désignation des représentants auprès du SE60 visée préf

DELIB54_26 Désignation des représentants auprès de la SMOTHD visée préf

DELIB55_26 Désignation des représentants du comité consultatif marché hebdomadaire visée préf