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MOUY
CM 31 MARS 2025
Publié le 23/05/2025
DELIB04_25 Délégations du Maire
Indemnités de fonction attribuées au Maire, Adjoints et Conseillers délégués
Majoration des Indemnités de fonction attribuées au Maire Adjoints Conseillers municipaux délégués
DELIB07_25 Indemnités de fonction attribuées à Mme Katia BRETON
DELIB08_25 Désignation des membres des commissions municipales
DELIB09_25 Désignation d'un référent lutte antivectorielle
DELIB10_25 Désignation d'un référent prévention routière, référence sécurité incendie
DELIB11_25 Désignation des représentants auprès de Oise Habitat
DELIB12_25 Désignations des représentants auprès du Comité Social Territorial
DELIB13_25 Désignations des représentants auprès de la mission locale
DELIB14_25 Désignations des représentants auprès conseil d'administration du collège Romain Rolland
DELIB15_25 Désignations des représentants auprès des Conseils d'écoles
DELIB16_25 Désignations des représentants auprès de l'Adico
DELIB17_25 Désignations des représentants auprès du conseil d'administration du SE60
DELIB18_25 Désignations des représentants auprès du Conseil D'administration du SAO ATDO
DELIB19_25 Désignations des représentants auprès du Conseil d'administration du SMOTHD
DELIB20_25 Désignations des représentants auprès du Conseil d'administration du EPMS âge bleu
DELIB21_25 Désignations des représentants pour la commission du marché hebdomadaire
DELIB22_25 Désignations des membres des commissions municipales obligatoires accessibilité des perso
DELIB23_25 Désignations des membres des commissions municipales obligatoires
DELIB24_25 Opération de revitalisation du territoire extension du périmètre pour Mouy